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Marques déposées par Commune de TarbesTODO
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PASSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIONS
Commune de Tarbes, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3812252
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
PASSIONS de Commune de Tarbes

Présentation de la marque PASSIONS

Déposée le 2 mars 2011 par Commune de TarbesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Commune de TarbesTODO domicilié(e) Hôtel de ville, Place Jean Jaurès, BP 31 329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Tarbes domicilié(e) Hôtel de ville, Place Jean Jaurès, BP 31 329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France.

La marque PASSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIONS est expirée depuis le 2 mars 2021.

Commune de Tarbes a également déposé les autres marques suivantes : COTE ADOUR , Eau de table


Commune de Tarbes, Collectivité Territoriale - Hôtel de ville, Place Jean Jaurès, BP 31 329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France


Commune de Tarbes - Hôtel de ville, Place Jean Jaurès, BP 31 329 - 65013 - TARBES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.